APPUI CONSEIL AUX EMPLOYEURS DE MAIN D'OEUVRE ACEMO

Centre de Gestion de Maine et Loire, Association du 1er juillet 1901, SIRET : 78610824100013

Présentation de la marque APPUI CONSEIL AUX EMPLOYEURS DE MAIN D'OEUVRE ACEMO

Déposée le 7 mars 2002 par Centre de Gestion de Maine et Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPUI CONSEIL AUX EMPLOYEURS DE MAIN D'OEUVRE ACEMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est Centre de Gestion de Maine et Loire, Association du 1er juillet 1901, SIRET : 78610824100013 domicilié(e) 29 avenue Joxé , BP 208,49002 ANGERS CEDEX 01 - 49002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre de Gestion de Maine et Loire domicilié(e) 29 avenue Joxé , BP 208,49002 ANGERS CEDEX 01 - 49002 - France.

La marque APPUI CONSEIL AUX EMPLOYEURS DE MAIN D'OEUVRE ACEMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPUI CONSEIL AUX EMPLOYEURS DE MAIN D'OEUVRE ACEMO est expirée depuis le 7 mars 2012.

Centre de Gestion de Maine et Loire a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE MAINE ET LOIRE AGECO 49 , ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE MAINE ET LOIRE AGC 49